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Intervention de la F3C au Conseil National des Professions du Spectacle

Le mercredi 1er juillet, s’est réuni le Conseil National des Profession du Spectacle animé par Mme Fleur Pellerin, Ministre de la Culture et de la Communication.

La délégation pour la F3C était composée d’Ivan Béraud, Christophe Pauly (Secrétaire National), René Fontanarava (Secrétaire National), Cécilia Rapine (Membre du Bureau Fédéral), Jean Garcia (négociateur de CCN), Nicolas Guy Florenne (Secrétaire Fédéral) et Alexis Mortelette (négociateur de CCN).

Ivan Béraud, Secrétaire général de la F3C-CFDT a fait l’intervention ci-après :

Madame la Ministre de la Culture et de la Communication,

Dans ce contexte de travail sur l’emploi dans le secteur, de concertation sur la liste des CDDu éligibles aux annexes 8 et 10, de concertation préalable aux discussions législatives sur la loi Liberté de Création, Architecture et Patrimoine (LCAP), cette réunion du CNPS est la bienvenue.

Concernant les CDDu et leur éligibilité aux annexes 8 et 10, la Fédération Communication, Conseil Culture de la CFDT est favorable à une articulation entre l’interprofessionnel et les branches, pour travailler sur la liste des métiers éligibles aux annexes 8 et 10 de l’assurance chômage.

Mais, parce que nous ne pouvons nous limiter à la simple gestion de la question du chômage et qu’il faut aussi poursuivre notre combat contre la précarisation et la paupérisation des salariés du secteur, il nous faut aussi travailler sur la pérennisation des emplois actuellement occupés sous la forme de CDDu successifs. Notre lutte s’inscrit également dans les branches afin de limiter la précarité.

Or, nous risquons de voir ce travail vidé de son sens, s’il n’a pour seule conséquence le transfert de cette précarité dans des secteurs connexes.

Nous souscrivons à une articulation entre négociation multibranche pour définir les principes de la réduction de la précarité et négociation de branches pour en définir l’application concrète.

De notre point de vue, cette négociation pourrait acter l’interdiction du portage salarial comme forme d’emploi ouvrant droit aux annexes 8 et 10.

Pour la F3C-CFDT, cette négociation de branche doit permettre de déterminer la liste des professions permettant l’utilisation de CDD d’usage sous certaines conditions et d’autre part, les CDD d’usage qui ouvrent droit aux annexes 8 et 10 de l’assurance chômage sous des conditions à déterminer.

Une telle négociation de branche doit être l’occasion de mettre en place un système de labellisation des entreprises afin de les inscrire dans une dynamique vertueuse, dynamique qui leur manque pour certaines cruellement à ce jour.

Enfin, cette négociation doit déterminer concrètement les conditions de passage du CDDu au CDI et également, la manière dont des postes occupés par des successions de contrats d’usage pourraient être sécurisés par des postes nécessairement occupés par des CDI.

Au risque de nous répéter, Madame la Ministre, négocier veut dire convier – dans un premier temps – les parties à la discussion.

Pour la CFDT, la règle est simple : au niveau des branches où la représentativité est mesurée, c’est cette mesure qui fait foi. Ailleurs, c’est-à-dire dans les différents niveaux de l’interbranche, cela ne peut se faire que par le cumul des représentativités des branches qui composent cette interbranche.

Il ne peut y avoir l’ajout de telle ou telle entreprise ou organisme. On ne détermine pas la représentativité par le fait du prince, pour satisfaire les obligés de ce même prince !

Cette mesure doit ensuite faire l’objet d’un arrêté. Ce n’est qu’en procédant ainsi que l’on stabilisera la capacité à engager les salariés.

Evidemment, l’absence de couverture conventionnelle globale de l’audiovisuel est une difficulté. Même si cela nous préoccupe moins, il conviendrait d’en faire de même pour la partie patronale.

Nous avons constaté la convocation de 10 CMP et nous nous en félicitons.

Pour autant, Madame la Ministre, nous souhaiterions vous interroger sur le cas des artistes et techniciens de la filière Spectacle, née par l’accord du 10 mai 1996 instituant une annexe spectacle dans la CCN des espaces de loisirs, attractions et culturels.

Peut-on considérer les non-permanents de ces artistes et techniciens comme des ayants-droit aux annexes 8 & 10 ?

Si c’était le cas, nous ne comprenons pas pourquoi la liste des métiers éligibles en CDDu ne serait-elle pas revue comme les dix autres branches ?

Dans l’affirmative, nous vous demandons de réintroduire cette convention collective dans la liste proposée aux partenaires sociaux.

Pour conclure sur les annexes 8 et 10, notre fédération se félicite de la mise en place d’une commission d’écoute pour les intermittents du spectacle dans le cadre de Pôle Emploi.

Revenons un instant sur la loi Liberté de Création, Architecture et Patrimoine :

Il est important de considérer la genèse de ce texte. En effet, la difficulté aujourd’hui de compréhension de texte tient à sa construction : des deux lois prévues par Aurélie Filippetti, lors de son mandat, il a été décidé de n’en faire qu’une (Loi Patrimoines et Loi dite LORCA).

A l’heure où la création artistique est en pleine mutation et souvent remise en cause affectant la liberté de créer, les choix artistiques des créateurs et, de plus en plus, la relation du citoyen à la Culture, il est essentiel d’envisager une reconnaissance législative.

Cette démarche est méritante mais la proposition faite est faible, pauvre et assez affligeante voire, consternante. En effet, par cette loi, nous nous devons de traiter de la création artistique comme liberté fondamentale reconnue par la jurisprudence de la Cour Européenne qui fait explicitement référence à « ceux qui créent, interprètent, diffusent ou exposent une œuvre d’art contribuent à l’échange d’idées ou d’opinions indispensables à une société démocratique » Cour Européenne des Droits de l’Homme du 24 mai 1988 – Müller c/Suisse.

Aussi, si nous analysons l’article 1, celui-ci affirme que « la création artistique est libre ».

La formule est bien triste et vide de sens. En posant le sujet ainsi, la création artistique est considérée comme objet, objet de consommation ou objet marchand. La liberté ne peut être assimilée qu’à un être humain. Cette confusion du MCC relève d’un vrai choix politique visant à considérer la création artistique uniquement comme valeur marchande. Cette approche est extrêmement réductrice et finalement nous pouvons nous demander ce que défend le ministère ? Est-ce un ministère de produits ou de biens culturels ?

Les difficultés récurrentes de l’audiovisuel public ont récemment franchi de nouvelles frontières. La CFDT attire l’attention du ministère sur le caractère impératif de disposer d’un processus de désignation des différentes directions des entreprises de l’audiovisuel, qui soit cohérent, transparent et incontestable. De même, iI apparaît que la probité des dirigeants doit être un critère tout aussi déterminant.

A ces récentes difficultés s’ajoutent un défaut chronique de financement, un manque de projet global et d’objectif commun qui caractérisent depuis bien longtemps maintenant les diverses entités de l’audiovisuel public.

La grève de cet hiver à Radio-France en est d’ailleurs une conséquence. La CFDT a également toujours du mal à discerner, en dépit de certaines bonnes volontés ponctuelles ou d’initiatives isolées, une véritable politique de sécurisation des parcours professionnels et ce, dans un contexte d’évolution des outils et de l’organisation du travail lié au renouvellement permanent des technologies numériques.

A ce propos, nous voulons à nouveau attirer votre attention sur la situation des salariés d’Eclair. Cette entreprise historique ne doit pas disparaître et ses emplois avec elle. Tout doit être fait pour maintenir une activité réalisée par des professionnels dont les qualités et le talent sont mondialement reconnus et ont pu être constatés à nouveau, lors du dernier festival de Cannes, en la présence du Premier Ministre, avec la projection du film hommage aux Frères Lumière et dont la restauration est due au savoir-faire d’Eclair.

Enfin pour conclure, Madame la Ministre, les organisations syndicales, ici représentées, vous ont écrit pour vous alerter sur la situation des conservatoires qui ne bénéficient plus des aides accordées par le Ministère de la Culture et de la Communication.

Je vous remercie !

 

ARTISTES-INTERPRÈTES : VOS DROITS VOUS ATTENDENT !

Vous avez enregistré avant le 1er juillet 1994 et vous êtes artistes musiciens, artistes des chœurs, artistes choristes, vous avez donc des droits qui vous attendent !

Voici le site dédié : www.musiciens.lascpa.org

Ce site a pour but de vous permettre, si vous avez participé à l’enregistrement de phonogrammes avant le 1er juillet 1994, de revendiquer cette participation si le producteur ne l’a pas déjà fait. Ces revendications, une fois validées grâce aux documents justificatifs que vous transmettrez, par l’intermédiaire de ce site, à la SCPP et à la SPPF, leurs permettront de calculer les rémunérations prévues par le protocole d’accord additionnel à la convention.

Elles vous seront versées au titre des exploitations de l’article III.26 de la convention (CCNEP) pour lesquelles la SCPP ou la SPPF ont collecté des recettes pour le compte de leurs membres, à titre de régularisation pour les années 1989 à 2008. Pour cela, vous devrez donner quitus* au producteur et l’autoriser à continuer d’exploiter ces enregistrements dans les conditions prévues par la convention collective (CCNEP).

Votre espace réservé vous permet :

• de consulter les enregistrements déjà recensés de votre répertoire, (déclarés par le producteur ou déjà revendiqués par vous-même) ;

• de revendiquer vos participations non encore déclarées ;

• d’accéder aux informations concernant le protocole additionnel au titre III de l’annexe III de la convention collective (CCNEP).

*Reconnaître que la gestion d’une personne est régulière et exacte.

CCNEP : convention Collective Nationale de l’Edition Phonographique

Intermittents du Spectacle : annexes 8 & 10

Le Comité d’Écoute des Intermittents a été crée à la suite de la mission Archambault, Combrexelle et Gille « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle », qui a préconisé la mise en place, au sein du Pôle emploi, de ce comité.

Sa finalité est de créer un dispositif d’écoute active et de co-construction de réponses adaptées aux attentes et aux besoins des intermittents. Il est compétent notamment pour les relations courantes avec les demandeurs d’emploi relevant des annexes 8 et 10 ; seront donc exclus du périmètre de ce comité les dossiers individuels et les sujets qui relèvent d’autres instances.

Le fonctionnement repose sur la mise en place de deux types de réunions, les plénières et les groupes thématiques.

Réunion plénière

Au nombre de trois par an, elle réunit les 26 membres du comité d’écoute des intermittents et à pour but de lister et/ou recenser les attentes et besoins afin de déterminer les axes de travail des groupes thématiques.

Groupe thématique

Ce groupe aura pour finalité de co-construire des réponses adaptées et / ou innovantes aux attentes et besoins.

MISSION DE MÉDIATION SUR L’EXPLOITATION NUMÉRIQUE DE LA MUSIQUE

La ministre de la Culture, Mme Fleur PELLERIN, a confié à M. Marc SCHWARTZ une mission de médiation dans un délai court – fin septembre 2015 – destinée à faire converger les positions des artistes interprètes, des producteurs et plateformes de musique en ligne.

La CFDT est pour une négociation équilibrée au sein de la convention collective étendue Édition phonographique. La F3C-CFDT est certaine qu’un accord sur ce terrain puisse être trouvé par les partenaires sociaux avec l’appui des SPRD* qui doivent pouvoir leur donner tous les éléments permettant une expertise et une négociation au meilleur des intérêts des parties.

Une gestion collective obligatoire sur le streaming ne s’impose pas à nos yeux ; elle nous apparaît plutôt comme une source de contentieux. En effet, les syndicats et SPRD* de producteurs engageront alors des recours au Conseil constitutionnel et ils pourraient également saisir les juridictions européennes. La médiation de M. Marc SCHWARTZ, avant l’étude des dispositions prévues par l’Avant-projet de loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, évitera sans doute de plonger toute notre filière dans une incertitude juridique.

*Sociétés de Perception des Droits

Journée Initiative Culture

Initiative Culture Rex Club
Initiative Culture Rex Club

Le 23 Juin dernier, les syndicats* Culture de la CFDT se sont rencontrés pour la première Initiative Culture au Rex Club, 5 Boulevard poissonnière, 75002 Paris.
Différents thèmes ont été abordés comme :
– l’Apport de la culture à l’économie française
– Les Politiques culturelles
– Le service public culturel et ses missions
– L’éducation artistique et culturelle (EAC)
– L’Economie de la Culture _ 14h30 / 17h30
– Droits d’auteur et rémunération
– Les Artistes Auteurs
– Entreprises et Emploi
– Culture et Education
– Médiation et Médiateurs
– Culture et Education Populaire (hors temps scolaire, associatif)
Ce fut une journée d’échanges entre les “Acteurs” Culture de la CFDT.
*SNAPAC (Syndicat National des Artistes et des Professionnels de l’Animation, du sport et de la Culture, SMDA (Solidarité Maison Des Artistes), CFDT-Culture (SGAC, Syndicat Général des Affaires Culturelles), SNLE (Syndicat National du Livre et de l’édition)

Festival Avignon 2015

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Le SNAPAC – CFDT sera présent en Avignon du 6 au 25 Juillet 2015

– à l’Union Départementale Vaucluse CFDT 84, 47 rue Carreterie – 84000 AVIGNON
Tél. : 04 90 85 50 63 – Fax : 04 90 86 91 48 – Email : vaucluse@cfdt.fr

Pour une permanence de 15H à 19H, afin de rencontrer les professionnels du Spectacle, de la Culture et du Cinéma.

– à la MAISON PROFESSIONNELLE DU SPECTACLE VIVANT du 11 au 18 juillet – Collège Viala – 11h-14h

À l’initiative de plusieurs organismes sociaux et institutions du secteur culturel, la Maison professionnelle du spectacle vivant ouvre ses portes aux artistes, techniciens, personnels administratifs et tout professionnel souhaitant s’informer. Espace mutualisé de la profession, elle propose chaque jour des permanences où prendre conseil auprès de spécialistes, des rencontres et ateliers, un espace de bureau collectif aménagé avec wifi, ainsi qu’une buvette où organiser ses rendez-vous.

CLAP DE FIN ( Festival de Cannes 2015 )

CLAP DE FIN

 

Le ministre désavoué : Clap de fin.

Le Conseil d’état a prononcé le 24 février 2015 l’annulation de l’arrêté du 1er juillet 2013 portant l’extension de la convention collective Nationale de la Production Cinématographique.
La F3C CFDT s’est réjouie de la décision de la Haute juridiction administrative qui a statué dans son sens.
Avec une célérité aussi inhabituelle que surprenante, le gouvernement, par la voix de deux ministres François Rebsamen (ministère du Travail) et Fleur Pellerin (ministère de la Culture et de la Communication), a aussitôt communiqué pour annoncer le lancement d’une nouvelle procédure d’extension sur la base du texte modifié par des avenants de 2013.
La F3C demandait à ce que l’ensemble des partenaires représentatifs du secteur se retrouvent autour de la table des négociations pour lever les quatre obstacles à la réussite d’une nouvelle procédure d’extension :

• négocier des clauses spécifiques pour les films publicitaires ;

• envisager des mesures particulières pour les films de moins d’un million d’euros de budget ;

• sécuriser la notion « à travail égal / salaire égal » (cf. le jugement défavorable rendu dans le cadre des dispositions salariales similaires de la convention collective de la Production Audiovisuelle) ;

• préserver dans la durée « le dispositif des films de la diversité ».
La F3C CFDT n’a malheureusement pas été entendue et un arrêté du 31 mars 2015 a porté extension de la convention collective sans tenir compte de nos observations. Notre service juridique et nos avocats étudient les voient de recours possibles. La décision sera prise par nos instances politiques.

Ci-dessous les pdf ” CLAP DE FIN” regroupant toutes les informations.

Clap De Fin 1

Clap De Fin 2

Droits rechargeables – Mise à jour.

Droits Rechargeables 

Certaines modalités d’application des droits rechargeables, dispositif issu de la convention d’assurance-chômage et entré en vigueur au 1er octobre 2014, devraient être revues d’ici à la fin du mois de Mars.

Le dispositif des droits rechargeables, mesure phare de la convention d’assurance-chômage du 14 mai 2014, permet aux demandeurs d’emploi de ne pas perdre leurs droits non utilisés en cas de reprise d’activité. Dans ce cadre, qui privilégie la durée d’indemnisation, « il est fait application du principe selon lequel tout droit ouvert à l’allocation d’assurance est servi jusqu’à son épuisement », précise l’Unédic.

 

Sous la pression de la CFDT et de certaines organisations syndicales – qui identifient et remontent depuis plusieurs semaines ces « cas aberrants qui ne correspondent en rien à l’esprit de la mesure », insiste Véronique Descacq –, l’Unédic a accepté de se pencher sur ce sujet jugé prioritaire, conformément à sa mission de suivi de l’application de la convention d’assurance-chômage. Dans une note sur les « difficultés posées par le mécanisme de reprise systématique des droits non épuisés », présentée le 16 janvier, elle définit le profil de ces 30 000 allocataires lésés en retenant trois principaux critères.

 

Problème : les droits ouverts et non épuisés sont versés systématiquement et « chronologiquement » quel que soit le montant de l’allocation journalière initiale. Concrètement, 30 000 allocataires continueraient ainsi « à percevoir une allocation peu élevée pendant une durée longue alors qu’ils ont repris pendant une durée significative un emploi mieux rémunéré que celui sur la base duquel a été calculé ce droit », souligne l’Unédic. C’est le cas notamment des personnes ayant travaillé à temps partiel puis à temps plein, comme les étudiants ayant travaillé pendant leurs études et ayant été au chômage avant de trouver leur premier emploi, mais aussi les nouveaux ressortissants des annexes 8 et 10.

 En tout état de cause, la CFDT demandera l’ajustement de la règle et sa rétroactivité.

par Anne-Sophie Balle

Source : Confédération – Cfdt 

 

Actualités – intermittents du spectacle

Précisions sur le report des heures de DIF pour les intermittents du spectacle : 

“Des informations erronées ont été diffusées sur les réseaux sociaux à propos des heures de DIF des salariés intermittents du spectacle. Contrairement à ce qui est indiqué, la saisie des heures de DIF sur le portail du compte personnel de formation pourra être effectuée après le 31 janvier 2015 et jusqu’en 2020. L’Afdas communique les soldes DIF au moment des demandes de financement de formations.”

Article provenant de l’Afdas: Pour consulter l’article dans son intégralité suivez ce lien.